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Duc Dominique

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Siren991 686 445Entrepreneur individuel69580 Sathonay-VillageCréée le 25 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Duc Dominique est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 686 445. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE de rivery, 69580 Sathonay-Village. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de Duc Dominique

Dénomination
Duc Dominique
SIREN
991 686 445
SIRET (siège)
991 686 445 00016
N° TVA intracommunautaire
FR89991686445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 686 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
2 RUE de rivery, 69580, Sathonay-Village
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Duc Dominique

Apiculteur

Finances de Duc Dominique

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Duc Dominique

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Duc Dominique

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69580 Sathonay-VillageSiègeActif

    991 686 445 00016 · ouvert le 20 septembre 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de Duc Dominique

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Duc Dominique

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Duc Dominique. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Duc Dominique

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Duc Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Duc Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Duc Dominique

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur Duc Dominique

Quel est le numéro SIREN de Duc Dominique ?

Le numéro SIREN de Duc Dominique est 991 686 445. Le SIRET de son siège social est 991 686 445 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89991686445.

Où se situe le siège social de Duc Dominique ?

Le siège social de Duc Dominique est situé 2 RUE de rivery, 69580 Sathonay-Village.

Duc Dominique est-elle toujours en activité ?

Oui, Duc Dominique est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Duc Dominique est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Duc Dominique.

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