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DUC ET COMTESSE

Active
Siren815 378 443SCI77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYCréée le 21 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 815 378 443, DUC ET COMTESSE est une SCI créée le 21 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue du Clos Bernard, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FABIENNE CAQUINEAU, gérant.

Fiche d'identité de DUC ET COMTESSE

Dénomination
DUC ET COMTESSE
SIREN
815 378 443
SIRET (siège)
815 378 443 00023
N° TVA intracommunautaire
FR11815378443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 378 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 décembre 2015
Siège social
30 RUE DU CLOS BERNARD, 77310, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUC ET COMTESSE

Acquisition de tous biens mobiliers ou immobiliers.

Finances de DUC ET COMTESSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUC ET COMTESSE

FC

FABIENNE CAQUINEAU

Gérant

Depuis la création (21 décembre 2015) · 10 ans

E

EMCHA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2015) · 10 ans

Anciens dirigeants (1)

CH

Cyril Gérant Associé : CAQUINEAU Fabienne HERBILLON

Associé · de décembre 2015 à mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DUC ET COMTESSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYSiègeActif

    815 378 443 00023 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820B

  • 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGEFermé

    815 378 443 00015 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUC ET COMTESSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DUC ET COMTESSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUC ET COMTESSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUC ET COMTESSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUC ET COMTESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUC ET COMTESSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUC ET COMTESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUC ET COMTESSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant Associé indéfiniment responsable : CAQUINEAU Fabienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2015

Questions fréquentes sur DUC ET COMTESSE

Quel est le numéro SIREN de DUC ET COMTESSE ?

Le numéro SIREN de DUC ET COMTESSE est 815 378 443. Le SIRET de son siège social est 815 378 443 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11815378443.

Qui dirige DUC ET COMTESSE ?

DUC ET COMTESSE est dirigée par FABIENNE CAQUINEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUC ET COMTESSE ?

Le siège social de DUC ET COMTESSE est situé 30 rue du Clos Bernard, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry.

DUC ET COMTESSE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUC ET COMTESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUC ET COMTESSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUC ET COMTESSE.

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