DUC JEAN-LOUIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 403 525 330, DUC JEAN-LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 4 rue des Corlats, 71270 Lays-sur-le-Doubs. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DUC JEAN-LOUIS
INSEE- Dénomination
- DUC JEAN-LOUIS
- SIREN
- 403 525 330
- SIRET (siège)
- 403 525 330 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94403525330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 525 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 4 RUE DES CORLATS, 71270, LAYS-SUR-LE-DOUBS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUC JEAN-LOUIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUC JEAN-LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71270 LAYS-SUR-LE-DOUBSSiègeActif
403 525 330 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z
Conformité de DUC JEAN-LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUC JEAN-LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUC JEAN-LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUC JEAN-LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DUC JEAN-LOUIS
Quel est le numéro SIREN de DUC JEAN-LOUIS ?
Le numéro SIREN de DUC JEAN-LOUIS est 403 525 330. Le SIRET de son siège social est 403 525 330 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94403525330.
Où se situe le siège social de DUC JEAN-LOUIS ?
Le siège social de DUC JEAN-LOUIS est situé 4 rue des Corlats, 71270 Lays-sur-le-Doubs.
DUC JEAN-LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUC JEAN-LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUC JEAN-LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUC JEAN-LOUIS.
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