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DUC PIERRE

Active
Siren318 172 863Entrepreneur individuel25290 SCEY-MAISIERESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUC PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 172 863. Elle est domiciliée 2 rue du Prieure Scey-en-Varais, 25290 Scey-Maisieres. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DUC PIERRE

Dénomination
DUC PIERRE
SIREN
318 172 863
SIRET (siège)
318 172 863 00074
N° TVA intracommunautaire
FR92318172863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 172 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
2 RUE DU PRIEURE SCEY-EN-VARAIS, 25290, SCEY-MAISIERES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DUC PIERRE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUC PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUC PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUC PIERRE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 25290 SCEY-MAISIERESSiègeActif

    318 172 863 00074 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 9003A

  • 25000 BESANCONActif

    318 172 863 00082 · ouvert le 19 février 2024 · NAF 9003A

  • 39700 PLUMONTFermé

    318 172 863 00066 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 9003A

  • 39100 DOLEFermé

    318 172 863 00058 · ouvert le 20 novembre 1991 · NAF 923A

Documents juridiques de DUC PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUC PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUC PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUC PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUC PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUC PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUC PIERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-03 · Début d'activité : 2024-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Marques déposées par DUC PIERRE

DUC PIERRE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LIGHT BRACE LIGHT

    N° 97688003 · Déposée le 30 juin 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 14 · expirée le 30 juin 2007

  • MOSAIQUE ONDOYANTE

    N° 95578124 · Déposée le 14 juin 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 40 · expirée le 14 juin 2005

  • HORLODUC

    N° 93480279 · Déposée le 02 juillet 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 02 juillet 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUC PIERRE

Quel est le numéro SIREN de DUC PIERRE ?

Le numéro SIREN de DUC PIERRE est 318 172 863. Le SIRET de son siège social est 318 172 863 00074. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92318172863.

Où se situe le siège social de DUC PIERRE ?

Le siège social de DUC PIERRE est situé 2 rue du Prieure Scey-en-Varais, 25290 Scey-Maisieres.

DUC PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUC PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUC PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUC PIERRE.

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