CheckersProcédures

DUC REGIS

Active
Siren410 540 868Société civile84600 VALREASCréée le 27 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 540 868, DUC REGIS est une société civile créée le 27 janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Reverchon Domaine de Reverchon, 84600 Valreas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. FLORIAN DUC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUC REGIS

Dénomination
DUC REGIS
SIREN
410 540 868
SIRET (siège)
410 540 868 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36410540868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 540 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 005 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
27 janvier 1997
Siège social
CHE DE REVERCHON DOMAINE DE REVERCHON, 84600, VALREAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUC REGIS

Exploitation viticole

Finances de DUC REGIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUC REGIS

FD

FLORIAN DUC

Gérant

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DUC REGIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84600 VALREASSiègeActif

    410 540 868 00016 · ouvert le 15 décembre 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUC REGIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 21 février 2014

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de DUC REGIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUC REGIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUC REGIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUC REGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUC REGIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUC REGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUC REGIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant : DUC Florian

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : DUC Régis Gérant : DUC Florian

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1997

Marques déposées par DUC REGIS

DUC REGIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DE REVERCHON

    N° 4194999 · Déposée le 07 juillet 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 31, 33, 44 · valable jusqu’au 07 juillet 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUC REGIS

Quel est le numéro SIREN de DUC REGIS ?

Le numéro SIREN de DUC REGIS est 410 540 868. Le SIRET de son siège social est 410 540 868 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36410540868.

Qui dirige DUC REGIS ?

DUC REGIS est dirigée par FLORIAN DUC, gérant.

Où se situe le siège social de DUC REGIS ?

Le siège social de DUC REGIS est situé Che de Reverchon Domaine de Reverchon, 84600 Valreas.

DUC REGIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUC REGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUC REGIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUC REGIS.

Entreprises similaires

Même activité à Valreas

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Valreas

Entreprises du même secteur à Valreas

Entreprises à Valreas

Toutes les entreprises à Valreas