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DUC SEBASTIEN

Active
Siren505 304 014Entrepreneur individuel26260 CHARMES-SUR-L'HERBASSECréée le 31 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 304 014. Son siège social est situé 110 av du Facteur Cheval, 26260 Charmes-sur-l'Herbasse. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUC SEBASTIEN

Dénomination
DUC SEBASTIEN
SIREN
505 304 014
SIRET (siège)
505 304 014 00036
N° TVA intracommunautaire
FR31505304014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 304 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
31 juillet 2008
Siège social
110 AV DU FACTEUR CHEVAL, 26260, CHARMES-SUR-L'HERBASSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUC SEBASTIEN

PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION ENTRETIEN DE CHAUDIERES ENERGIE RENOUVELABLE

Finances de DUC SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUC SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUC SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26260 CHARMES-SUR-L'HERBASSESiègeActif

    505 304 014 00036 · ouvert le 05 octobre 2017 · NAF 4322A

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISEREFermé

    505 304 014 00010 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 4322A

  • 26260 CHARMES SUR L'HERBASSEFermé

    505 304 014 00028 · ouvert le 23 septembre 2008 · NAF 4322A

Documents juridiques de DUC SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUC SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUC SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUC SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUC SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2008

Questions fréquentes sur DUC SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUC SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUC SEBASTIEN est 505 304 014. Le SIRET de son siège social est 505 304 014 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31505304014.

Où se situe le siège social de DUC SEBASTIEN ?

Le siège social de DUC SEBASTIEN est situé 110 av du Facteur Cheval, 26260 Charmes-sur-l'Herbasse.

DUC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUC SEBASTIEN.

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