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DUCAM JEAN

Active
Siren312 092 489Entrepreneur individuel40410 SAUGNAC-ET-MURETCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 092 489, DUCAM JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Son siège social est situé à Saugnac-et-Muret (40410). Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DUCAM JEAN

Dénomination
DUCAM JEAN
SIREN
312 092 489
SIRET (siège)
312 092 489 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14312092489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 092 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
40410, SAUGNAC-ET-MURET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCAM JEAN

Élevage d'autres animaux

Finances de DUCAM JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCAM JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCAM JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40410 SAUGNAC-ET-MURETSiègeActif

    312 092 489 00011 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUCAM JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCAM JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCAM JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCAM JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCAM JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCAM JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCAM JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur DUCAM JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUCAM JEAN ?

Le numéro SIREN de DUCAM JEAN est 312 092 489. Le SIRET de son siège social est 312 092 489 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14312092489.

Où se situe le siège social de DUCAM JEAN ?

Le siège social de DUCAM JEAN est situé 40410 Saugnac-et-Muret.

DUCAM JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCAM JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCAM JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCAM JEAN.

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