CheckersProcédures

DUCARD DAVID

Active
Siren537 626 392Entrepreneur individuel01220 Divonne-les-BainsCréée le 01 novembre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 626 392. Elle est domiciliée 52 ALL du Square de Lausanne, 01220 Divonne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUCARD DAVID

Dénomination
DUCARD DAVID
SIREN
537 626 392
SIRET (siège)
537 626 392 00048
N° TVA intracommunautaire
FR48537626392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 626 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
52 ALL du Square de Lausanne, 01220, Divonne-les-Bains
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DUCARD DAVID

Location de logements

Finances de DUCARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCARD DAVID

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 01220 Divonne-les-BainsSiègeActif

    537 626 392 00048 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

  • 01210 Ferney-VoltaireActif

    537 626 392 00055 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 6820A

  • 01210 FERNEY-VOLTAIREFermé

    537 626 392 00014 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 6619B

  • 01210 FERNEY-VOLTAIREFermé

    537 626 392 00022 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6619B

  • 01210 OrnexFermé

    537 626 392 00030 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUCARD DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de DUCARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCARD DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-25 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur DUCARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUCARD DAVID ?

Le numéro SIREN de DUCARD DAVID est 537 626 392. Le SIRET de son siège social est 537 626 392 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48537626392.

Où se situe le siège social de DUCARD DAVID ?

Le siège social de DUCARD DAVID est situé 52 ALL du Square de Lausanne, 01220 Divonne-les-Bains.

DUCARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCARD DAVID.