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DUCARD SYLVAIN

Active
Siren830 047 486Entrepreneur individuel31470 Saint-LysCréée le 01 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2017, identifié par le SIREN 830 047 486. Son siège social est situé 860 RTE de Bruno Mingesebes, 31470 Saint-Lys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799B.

Fiche d'identité de DUCARD SYLVAIN

Dénomination
DUCARD SYLVAIN
SIREN
830 047 486
SIRET (siège)
830 047 486 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83830047486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 047 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B
Date de création
01 juin 2017
Siège social
860 RTE de Bruno Mingesebes, 31470, Saint-Lys
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCARD SYLVAIN

Vente de systèmes électroniques et robotiques, conseil

Finances de DUCARD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCARD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCARD SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 Saint-LysSiègeActif

    830 047 486 00014 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 4799B

Documents juridiques de DUCARD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCARD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCARD SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2017

Questions fréquentes sur DUCARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUCARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUCARD SYLVAIN est 830 047 486. Le SIRET de son siège social est 830 047 486 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83830047486.

Où se situe le siège social de DUCARD SYLVAIN ?

Le siège social de DUCARD SYLVAIN est situé 860 RTE de Bruno Mingesebes, 31470 Saint-Lys.

DUCARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCARD SYLVAIN.

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