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DUCARTERON SEBASTIEN

Active
Siren440 954 477Entrepreneur individuel76120 LE GRAND-QUEVILLYCréée le 01 août 2001

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUCARTERON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2001 sous le numéro SIREN 440 954 477. Elle est domiciliée 106 rue Paul Cezanne, 76120 Le Grand-Quevilly. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de DUCARTERON SEBASTIEN

Dénomination
DUCARTERON SEBASTIEN
SIREN
440 954 477
SIRET (siège)
440 954 477 00038
N° TVA intracommunautaire
FR44440954477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 954 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
01 août 2001
Siège social
106 RUE PAUL CEZANNE, 76120, LE GRAND-QUEVILLY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUCARTERON SEBASTIEN

Activité des médecins généralistes

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Établissements de DUCARTERON SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76120 LE GRAND-QUEVILLYSiègeActif

    440 954 477 00038 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 8621Z

  • 76000 ROUENFermé

    440 954 477 00012 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 851C

  • 76000 ROUENFermé

    440 954 477 00020 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 851C

Conformité de DUCARTERON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCARTERON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCARTERON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCARTERON SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur DUCARTERON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUCARTERON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUCARTERON SEBASTIEN est 440 954 477. Le SIRET de son siège social est 440 954 477 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44440954477.

Où se situe le siège social de DUCARTERON SEBASTIEN ?

Le siège social de DUCARTERON SEBASTIEN est situé 106 rue Paul Cezanne, 76120 Le Grand-Quevilly.

DUCARTERON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCARTERON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCARTERON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCARTERON SEBASTIEN.

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