DUCARTIER BERNARD

Active

Siren312 167 554Entrepreneur individuel03500 MONETAY-SUR-ALLIERCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCARTIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 312 167 554. Son siège social est situé Ld les Plachis, 03500 Monetay-sur-Allier. L'entreprise déclare le code NAF 012C comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCARTIER BERNARD

INSEE

Dénomination: DUCARTIER BERNARD
SIREN: 312 167 554
SIRET (siège): 312 167 554 00020
N° TVA intracommunautaire: FR72312167554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 312 167 554
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012C
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: LD LES PLACHIS, 03500, MONETAY-SUR-ALLIER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUCARTIER BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUCARTIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCARTIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCARTIER BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

03500 MONETAY-SUR-ALLIERSiègeFermé
312 167 554 00020 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 012C
03320 LE VEURDREFermé
312 167 554 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de DUCARTIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCARTIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCARTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCARTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCARTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCARTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCARTIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DUCARTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUCARTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUCARTIER BERNARD est 312 167 554. Le SIRET de son siège social est 312 167 554 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72312167554.

Où se situe le siège social de DUCARTIER BERNARD ?

Le siège social de DUCARTIER BERNARD est situé Ld les Plachis, 03500 Monetay-sur-Allier.