DUCASSE ALAIN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 309 203 016, DUCASSE ALAIN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Portes du Soleil, 74110 Morzine. DUCASSE ALAIN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUCASSE ALAIN
INSEE- Dénomination
- DUCASSE ALAIN
- SIREN
- 309 203 016
- SIRET (siège)
- 309 203 016 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00309203016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 203 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- PORTES DU SOLEIL, 74110, MORZINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCASSE ALAIN
Location de logements
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Établissements de DUCASSE ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74110 MORZINESiègeActif
309 203 016 00014 · NAF 6820A
Conformité de DUCASSE ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCASSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCASSE ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DUCASSE ALAIN
Quel est le numéro SIREN de DUCASSE ALAIN ?
Le numéro SIREN de DUCASSE ALAIN est 309 203 016. Le SIRET de son siège social est 309 203 016 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00309203016.
Où se situe le siège social de DUCASSE ALAIN ?
Le siège social de DUCASSE ALAIN est situé Portes du Soleil, 74110 Morzine.
DUCASSE ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCASSE ALAIN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCASSE ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE ALAIN.
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