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DUCASSE ALAIN

Active
Siren403 565 476Entrepreneur individuel47400 VARESCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 565 476. Le siège social de l'entreprise se trouve Artigues, 47400 Vares. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUCASSE ALAIN

Dénomination
DUCASSE ALAIN
SIREN
403 565 476
SIRET (siège)
403 565 476 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58403565476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 565 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
ARTIGUES, 47400, VARES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE ALAIN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUCASSE ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47400 VARESSiègeActif

    403 565 476 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUCASSE ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur DUCASSE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE ALAIN ?

Le numéro SIREN de DUCASSE ALAIN est 403 565 476. Le SIRET de son siège social est 403 565 476 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58403565476.

Où se situe le siège social de DUCASSE ALAIN ?

Le siège social de DUCASSE ALAIN est situé Artigues, 47400 Vares.

DUCASSE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE ALAIN.

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