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DUCASSE ANDRE

Active
Siren096 473 756Entrepreneur individuel64410 MONTAGUTCréée le 25 décembre 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1964 sous le numéro SIREN 096 473 756. Elle est domiciliée à Montagut (64410). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUCASSE ANDRE

Dénomination
DUCASSE ANDRE
SIREN
096 473 756
SIRET (siège)
096 473 756 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52096473756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 096 473 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
25 décembre 1964
Siège social
64410, MONTAGUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE ANDRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUCASSE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 64410 MONTAGUTSiègeFermé

    096 473 756 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUCASSE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1964

Questions fréquentes sur DUCASSE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE ANDRE ?

Le numéro SIREN de DUCASSE ANDRE est 096 473 756. Le SIRET de son siège social est 096 473 756 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52096473756.

Où se situe le siège social de DUCASSE ANDRE ?

Le siège social de DUCASSE ANDRE est situé 64410 Montagut.

DUCASSE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE ANDRE.

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