DUCASSE BERNADETTE
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
Enregistré sous le numéro SIREN 490 998 168, DUCASSE BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Son siège social est situé Ld Pegaoutuy, 40210 Escource. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de DUCASSE BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- DUCASSE BERNADETTE
- SIREN
- 490 998 168
- SIRET (siège)
- 490 998 168 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR46490998168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 998 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 01 janvier 2005
- Siège social
- LD PEGAOUTUY, 40210, ESCOURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCASSE BERNADETTE
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de DUCASSE BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40210 ESCOURCESiègeActif
490 998 168 00028 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0210Z
Conformité de DUCASSE BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCASSE BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCASSE BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2005
Questions fréquentes sur DUCASSE BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de DUCASSE BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de DUCASSE BERNADETTE est 490 998 168. Le SIRET de son siège social est 490 998 168 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46490998168.
Où se situe le siège social de DUCASSE BERNADETTE ?
Le siège social de DUCASSE BERNADETTE est situé Ld Pegaoutuy, 40210 Escource.
DUCASSE BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCASSE BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCASSE BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE BERNADETTE.
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