CheckersProcédures

DUCASSE BERNARD

Active
Siren349 540 609Entrepreneur individuel32330 MOUCHANCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 540 609. Son siège social est situé Laterrade, 32330 Mouchan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012G.

Fiche d'identité de DUCASSE BERNARD

Dénomination
DUCASSE BERNARD
SIREN
349 540 609
SIRET (siège)
349 540 609 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41349540609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 540 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012G
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LATERRADE, 32330, MOUCHAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUCASSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32330 MOUCHANSiègeFermé

    349 540 609 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 012G

Documents juridiques de DUCASSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur DUCASSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUCASSE BERNARD est 349 540 609. Le SIRET de son siège social est 349 540 609 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41349540609.

Où se situe le siège social de DUCASSE BERNARD ?

Le siège social de DUCASSE BERNARD est situé Laterrade, 32330 Mouchan.

DUCASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Mouchan

Toutes les entreprises à Mouchan