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DUCASSE BERNARD

Active
Siren421 419 052Entrepreneur individuel33140 VILLENAVE-D'ORNONCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 419 052. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue du Haut Pontac, 33140 Villenave-d'Ornon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DUCASSE BERNARD

Dénomination
DUCASSE BERNARD
SIREN
421 419 052
SIRET (siège)
421 419 052 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05421419052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 419 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
44 RUE DU HAUT PONTAC, 33140, VILLENAVE-D'ORNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUCASSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33140 VILLENAVE-D'ORNONSiègeActif

    421 419 052 00012 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003A

Documents juridiques de DUCASSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DUCASSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUCASSE BERNARD est 421 419 052. Le SIRET de son siège social est 421 419 052 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05421419052.

Où se situe le siège social de DUCASSE BERNARD ?

Le siège social de DUCASSE BERNARD est situé 44 rue du Haut Pontac, 33140 Villenave-d'Ornon.

DUCASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE BERNARD.

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