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Ducasse Clement

Active
Siren109 380 956Entrepreneur individuel31600 MuretCréée le 01 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 380 956, Ducasse Clement est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2026. Elle est domiciliée 193 B AV Jacques Douzans Appartement A9, 31600 Muret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de Ducasse Clement

Dénomination
Ducasse Clement
SIREN
109 380 956
SIRET (siège)
109 380 956 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28109380956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 380 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2026
Siège social
193 B AV Jacques Douzans Appartement A9, 31600, Muret
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Ducasse Clement

Location meublée non professionnel de mon appartement

Finances de Ducasse Clement

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Ducasse Clement

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Ducasse Clement

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31600 MuretSiègeActif

    109 380 956 00010 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de Ducasse Clement

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Ducasse Clement

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Ducasse Clement. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Ducasse Clement

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ducasse Clement. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ducasse Clement n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Ducasse Clement

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2026

Questions fréquentes sur Ducasse Clement

Quel est le numéro SIREN de Ducasse Clement ?

Le numéro SIREN de Ducasse Clement est 109 380 956. Le SIRET de son siège social est 109 380 956 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28109380956.

Où se situe le siège social de Ducasse Clement ?

Le siège social de Ducasse Clement est situé 193 B AV Jacques Douzans Appartement A9, 31600 Muret.

Ducasse Clement est-elle toujours en activité ?

Oui, Ducasse Clement est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Ducasse Clement est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ducasse Clement.

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