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DUCASSE DANIEL

Active
Siren398 117 457Entrepreneur individuel95300 PONTOISECréée le 14 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 1993, identifié par le SIREN 398 117 457. Son siège social est situé 16 Che de la Pelouse, 95300 Pontoise. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCASSE DANIEL

Dénomination
DUCASSE DANIEL
SIREN
398 117 457
SIRET (siège)
398 117 457 00034
N° TVA intracommunautaire
FR16398117457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 117 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
14 octobre 1993
Siège social
16 CHE DE LA PELOUSE, 95300, PONTOISE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUCASSE DANIEL

Activités des organisations religieuses

Finances de DUCASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 95300 PONTOISESiègeActif

    398 117 457 00034 · ouvert le 31 décembre 2004 · NAF 9491Z

  • 95200 SARCELLESActif

    398 117 457 00026 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9491Z

  • 95600 EAUBONNEFermé

    398 117 457 00018 · ouvert le 14 octobre 1993 · NAF 913A

Documents juridiques de DUCASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1993

Questions fréquentes sur DUCASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUCASSE DANIEL est 398 117 457. Le SIRET de son siège social est 398 117 457 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16398117457.

Où se situe le siège social de DUCASSE DANIEL ?

Le siège social de DUCASSE DANIEL est situé 16 Che de la Pelouse, 95300 Pontoise.

DUCASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE DANIEL.

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