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DUCASSE DAVID

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Siren400 754 495Entrepreneur individuel82500 GimatCréée le 21 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 avril 1995 sous le numéro SIREN 400 754 495. Elle est domiciliée 1004 CHE d'En Suis, 82500 Gimat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DUCASSE DAVID

Dénomination
DUCASSE DAVID
SIREN
400 754 495
SIRET (siège)
400 754 495 00044
N° TVA intracommunautaire
FR04400754495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 754 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 avril 1995
Siège social
1004 CHE d'En Suis, 82500, Gimat
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUCASSE DAVID

L'exploitation et la gestion des énergies renouvelables notamment l'énergie photovoltaïque.

Finances de DUCASSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 82500 GimatSiègeActif

    400 754 495 00044 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 3511Z

  • 82210 COUTURESFermé

    400 754 495 00028 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z

  • 82210 COUTURESFermé

    400 754 495 00010 · ouvert le 06 avril 1995 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DUCASSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1995

Questions fréquentes sur DUCASSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE DAVID ?

Le numéro SIREN de DUCASSE DAVID est 400 754 495. Le SIRET de son siège social est 400 754 495 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04400754495.

Où se situe le siège social de DUCASSE DAVID ?

Le siège social de DUCASSE DAVID est situé 1004 CHE d'En Suis, 82500 Gimat.

DUCASSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE DAVID.

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