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DUCASSE DAVID

Active
Siren522 956 093Entrepreneur individuel31580 SAINT-PLANCARDCréée le 04 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 956 093, DUCASSE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 4 juin 2010. Son siège social est situé 9 Che de la Lanne, 31580 Saint-Plancard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de DUCASSE DAVID

Dénomination
DUCASSE DAVID
SIREN
522 956 093
SIRET (siège)
522 956 093 00028
N° TVA intracommunautaire
FR88522956093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 956 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
04 juin 2010
Siège social
9 CHE DE LA LANNE, 31580, SAINT-PLANCARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE DAVID

Vente à domicile

Finances de DUCASSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31580 SAINT-PLANCARDSiègeActif

    522 956 093 00028 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 4799A

Documents juridiques de DUCASSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2010

Questions fréquentes sur DUCASSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE DAVID ?

Le numéro SIREN de DUCASSE DAVID est 522 956 093. Le SIRET de son siège social est 522 956 093 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88522956093.

Où se situe le siège social de DUCASSE DAVID ?

Le siège social de DUCASSE DAVID est situé 9 Che de la Lanne, 31580 Saint-Plancard.

DUCASSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE DAVID.

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