DUCASSE EMMANUEL

Active

Siren409 769 601Entrepreneur individuel40290 MOUSCARDESCréée le 01 octobre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCASSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 769 601. Elle est domiciliée Maison Lauga, 40290 Mouscardes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCASSE EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DUCASSE EMMANUEL
SIREN: 409 769 601
SIRET (siège): 409 769 601 00017
N° TVA intracommunautaire: FR73409769601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 769 601
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 octobre 1996
Siège social: MAISON LAUGA, 40290, MOUSCARDES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCASSE EMMANUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUCASSE EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40290 MOUSCARDESSiègeActif
409 769 601 00017 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCASSE EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur DUCASSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DUCASSE EMMANUEL est 409 769 601. Le SIRET de son siège social est 409 769 601 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73409769601.

Où se situe le siège social de DUCASSE EMMANUEL ?

Le siège social de DUCASSE EMMANUEL est situé Maison Lauga, 40290 Mouscardes.