CheckersProcédures

DUCASSE GILBERT

Active
Siren337 960 793Entrepreneur individuel31800 LABARTHE-INARDCréée le 09 juin 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 1986, identifié par le SIREN 337 960 793. Elle est domiciliée 1 Che de Chets, 31800 Labarthe-Inard. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de DUCASSE GILBERT

Dénomination
DUCASSE GILBERT
SIREN
337 960 793
SIRET (siège)
337 960 793 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76337960793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 960 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
09 juin 1986
Siège social
1 CHE DE CHETS, 31800, LABARTHE-INARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCASSE GILBERT

Exploitation forestière

Finances de DUCASSE GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE GILBERT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 31800 LABARTHE-INARDSiègeFermé

    337 960 793 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0220Z

  • 31510 LABROQUEREFermé

    337 960 793 00020 · ouvert le 12 juin 2007 · NAF 4532Z

Documents juridiques de DUCASSE GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE GILBERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-14

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1986

Questions fréquentes sur DUCASSE GILBERT

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE GILBERT ?

Le numéro SIREN de DUCASSE GILBERT est 337 960 793. Le SIRET de son siège social est 337 960 793 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76337960793.

Où se situe le siège social de DUCASSE GILBERT ?

Le siège social de DUCASSE GILBERT est situé 1 Che de Chets, 31800 Labarthe-Inard.

DUCASSE GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE GILBERT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0220Z

Entreprises à Labarthe-Inard

Toutes les entreprises à Labarthe-Inard