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DUCASSE JEAN

Active
Siren331 374 389Entrepreneur individuel40000 MONT-DE-MARSANCréée le 01 juillet 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 374 389, DUCASSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1984. Son siège social est situé 7 rue du Cap Tartas, 40000 Mont-de-Marsan. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DUCASSE JEAN

Dénomination
DUCASSE JEAN
SIREN
331 374 389
SIRET (siège)
331 374 389 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55331374389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 374 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juillet 1984
Siège social
7 RUE DU CAP TARTAS, 40000, MONT-DE-MARSAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCASSE JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUCASSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40000 MONT-DE-MARSANSiègeActif

    331 374 389 00020 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003A

  • 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGEFermé

    331 374 389 00012 · NAF 8607

Documents juridiques de DUCASSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1984

Questions fréquentes sur DUCASSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE JEAN ?

Le numéro SIREN de DUCASSE JEAN est 331 374 389. Le SIRET de son siège social est 331 374 389 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55331374389.

Où se situe le siège social de DUCASSE JEAN ?

Le siège social de DUCASSE JEAN est situé 7 rue du Cap Tartas, 40000 Mont-de-Marsan.

DUCASSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE JEAN.

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