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DUCASSE JEAN

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Siren408 086 163Entrepreneur individuel31480 CABANAC-SEGUENVILLECréée le 01 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 086 163, DUCASSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Ldd Entustet, 31480 Cabanac-Seguenville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCASSE JEAN

Dénomination
DUCASSE JEAN
SIREN
408 086 163
SIRET (siège)
408 086 163 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64408086163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 086 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1996
Siège social
LDD ENTUSTET, 31480, CABANAC-SEGUENVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUCASSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31480 CABANAC-SEGUENVILLESiègeActif

    408 086 163 00016 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCASSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1996

Questions fréquentes sur DUCASSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE JEAN ?

Le numéro SIREN de DUCASSE JEAN est 408 086 163. Le SIRET de son siège social est 408 086 163 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64408086163.

Où se situe le siège social de DUCASSE JEAN ?

Le siège social de DUCASSE JEAN est situé Ldd Entustet, 31480 Cabanac-Seguenville.

DUCASSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE JEAN.

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