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DUCASSE JEAN

Active
Siren422 645 549Entrepreneur individuel47170 SAINT-PE-SAINT-SIMONCréée le 05 mai 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 422 645 549, DUCASSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 mai 1999. Son siège social est situé Le Moulin de Bournic, 47170 Saint-Pe-Saint-Simon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0322Z.

Fiche d'identité de DUCASSE JEAN

Dénomination
DUCASSE JEAN
SIREN
422 645 549
SIRET (siège)
422 645 549 00029
N° TVA intracommunautaire
FR92422645549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 645 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0322Z
Date de création
05 mai 1999
Siège social
LE MOULIN DE BOURNIC, 47170, SAINT-PE-SAINT-SIMON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUCASSE JEAN

Aquaculture en eau douce

Finances de DUCASSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE JEAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 47170 SAINT-PE-SAINT-SIMONSiègeActif

    422 645 549 00029 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0322Z

  • 32370 MANCIETActif

    422 645 549 00037 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 0111Z

  • 47170 SAINT-PE-SAINT-SIMONFermé

    422 645 549 00011 · ouvert le 06 avril 1999 · NAF 295E

Documents juridiques de DUCASSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1999

Questions fréquentes sur DUCASSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE JEAN ?

Le numéro SIREN de DUCASSE JEAN est 422 645 549. Le SIRET de son siège social est 422 645 549 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92422645549.

Où se situe le siège social de DUCASSE JEAN ?

Le siège social de DUCASSE JEAN est situé Le Moulin de Bournic, 47170 Saint-Pe-Saint-Simon.

DUCASSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE JEAN.

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