DUCASSE JEAN CLAUDE

Active

Siren822 158 481Entrepreneur individuel82190 BRASSACCréée le 01 septembre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCASSE JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2016, identifié par le SIREN 822 158 481. Le siège social de l'entreprise se trouve Naudusse, 82190 Brassac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de DUCASSE JEAN CLAUDE

INSEE

Dénomination: DUCASSE JEAN CLAUDE
SIREN: 822 158 481
SIRET (siège): 822 158 481 00017
N° TVA intracommunautaire: FR01822158481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 822 158 481
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 septembre 2016
Siège social: NAUDUSSE, 82190, BRASSAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCASSE JEAN CLAUDE

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de DUCASSE JEAN CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE JEAN CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE JEAN CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82190 BRASSACSiègeActif
822 158 481 00017 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DUCASSE JEAN CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE JEAN CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE JEAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE JEAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE JEAN CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2016

Questions fréquentes sur DUCASSE JEAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE JEAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUCASSE JEAN CLAUDE est 822 158 481. Le SIRET de son siège social est 822 158 481 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01822158481.

Où se situe le siège social de DUCASSE JEAN CLAUDE ?

Le siège social de DUCASSE JEAN CLAUDE est situé Naudusse, 82190 Brassac.