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DUCASSE JEAN JACQUES

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Siren510 993 504Entrepreneur individuel40990 SAINT-VINCENT-DE-PAULCréée le 01 janvier 2008

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

DUCASSE JEAN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 510 993 504. Elle est domiciliée 83 Rte de l’Estuyade, 40990 Saint-Vincent-de-Paul. Son activité principale est sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de DUCASSE JEAN JACQUES

Dénomination
DUCASSE JEAN JACQUES
SIREN
510 993 504
SIRET (siège)
510 993 504 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90510993504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 993 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
83 RTE DE L’ESTUYADE, 40990, SAINT-VINCENT-DE-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE JEAN JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de DUCASSE JEAN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40990 SAINT-VINCENT-DE-PAULSiègeActif

    510 993 504 00016 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0210Z

Conformité de DUCASSE JEAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE JEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE JEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCASSE JEAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur DUCASSE JEAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE JEAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUCASSE JEAN JACQUES est 510 993 504. Le SIRET de son siège social est 510 993 504 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90510993504.

Où se situe le siège social de DUCASSE JEAN JACQUES ?

Le siège social de DUCASSE JEAN JACQUES est situé 83 Rte de l’Estuyade, 40990 Saint-Vincent-de-Paul.

DUCASSE JEAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE JEAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE JEAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE JEAN JACQUES.