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DUCASSE JOSEPH

Active
Siren546 771 064Entrepreneur individuel31350 MONTGAILLARD-SUR-SAVECréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 546 771 064, DUCASSE JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve à Montgaillard-sur-Save (31350). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUCASSE JOSEPH

Dénomination
DUCASSE JOSEPH
SIREN
546 771 064
SIRET (siège)
546 771 064 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39546771064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 546 771 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
31350, MONTGAILLARD-SUR-SAVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE JOSEPH

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUCASSE JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31350 MONTGAILLARD-SUR-SAVESiègeActif

    546 771 064 00021 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUCASSE JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur DUCASSE JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE JOSEPH ?

Le numéro SIREN de DUCASSE JOSEPH est 546 771 064. Le SIRET de son siège social est 546 771 064 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39546771064.

Où se situe le siège social de DUCASSE JOSEPH ?

Le siège social de DUCASSE JOSEPH est situé 31350 Montgaillard-sur-Save.

DUCASSE JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE JOSEPH.

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