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DUCASSE LUC

Active
Siren400 592 390Entrepreneur individuel03300 CUSSETCréée le 27 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 avril 1995 sous le numéro SIREN 400 592 390. Elle est domiciliée 3 rue du 29 Juillet, 03300 Cusset. Son activité principale relève du code NAF 4333Z.

Fiche d'identité de DUCASSE LUC

Dénomination
DUCASSE LUC
SIREN
400 592 390
SIRET (siège)
400 592 390 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47400592390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 592 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
27 avril 1995
Siège social
3 RUE DU 29 JUILLET, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE LUC

CARRELAGE MOSAIQUE

Finances de DUCASSE LUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE LUC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    400 592 390 00019 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 4333Z

Documents juridiques de DUCASSE LUC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE LUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE LUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE LUC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculée le 2009-11-19 · Début d'activité : 2009-10-23

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1995

Questions fréquentes sur DUCASSE LUC

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE LUC ?

Le numéro SIREN de DUCASSE LUC est 400 592 390. Le SIRET de son siège social est 400 592 390 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47400592390.

Où se situe le siège social de DUCASSE LUC ?

Le siège social de DUCASSE LUC est situé 3 rue du 29 Juillet, 03300 Cusset.

DUCASSE LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE LUC.

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