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DUCASSE MARC

Active
Siren424 666 709Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 30 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 1999, identifié par le SIREN 424 666 709. Elle est domiciliée 132 Crs Tolstoi Maison Tolstoi, 69100 Villeurbanne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCASSE MARC

Dénomination
DUCASSE MARC
SIREN
424 666 709
SIRET (siège)
424 666 709 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05424666709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 666 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 août 1999
Siège social
132 CRS TOLSTOI MAISON TOLSTOI, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE MARC

Location de logements

Finances de DUCASSE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    424 666 709 00011 · ouvert le 30 août 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUCASSE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1999

Questions fréquentes sur DUCASSE MARC

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE MARC ?

Le numéro SIREN de DUCASSE MARC est 424 666 709. Le SIRET de son siège social est 424 666 709 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05424666709.

Où se situe le siège social de DUCASSE MARC ?

Le siège social de DUCASSE MARC est situé 132 Crs Tolstoi Maison Tolstoi, 69100 Villeurbanne.

DUCASSE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE MARC.

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