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DUCASSE MICHEL

Active
Siren419 108 121Entrepreneur individuel40400 BEGAARCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 108 121, DUCASSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée Mais Banos, 40400 Begaar. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCASSE MICHEL

Dénomination
DUCASSE MICHEL
SIREN
419 108 121
SIRET (siège)
419 108 121 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93419108121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 108 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
MAIS BANOS, 40400, BEGAAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de DUCASSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUCASSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40400 BEGAARSiègeActif

    419 108 121 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCASSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur DUCASSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUCASSE MICHEL est 419 108 121. Le SIRET de son siège social est 419 108 121 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93419108121.

Où se situe le siège social de DUCASSE MICHEL ?

Le siège social de DUCASSE MICHEL est situé Mais Banos, 40400 Begaar.

DUCASSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE MICHEL.

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