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DUCASSE PASCAL

Active
Siren534 317 185Entrepreneur individuel77124 CHAUCONIN-NEUFMONTIERSCréée le 01 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 317 185. Son siège social est situé 14 All de l'Epinette, 77124 Chauconin-Neufmontiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de DUCASSE PASCAL

Dénomination
DUCASSE PASCAL
SIREN
534 317 185
SIRET (siège)
534 317 185 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86534317185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 317 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 septembre 2011
Siège social
14 ALL DE L'EPINETTE, 77124, CHAUCONIN-NEUFMONTIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de DUCASSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77124 CHAUCONIN-NEUFMONTIERSSiègeActif

    534 317 185 00013 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DUCASSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2011

Questions fréquentes sur DUCASSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCASSE PASCAL est 534 317 185. Le SIRET de son siège social est 534 317 185 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86534317185.

Où se situe le siège social de DUCASSE PASCAL ?

Le siège social de DUCASSE PASCAL est situé 14 All de l'Epinette, 77124 Chauconin-Neufmontiers.

DUCASSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE PASCAL.

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