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DUCASSE ROBERT

Active
Siren425 203 098Entrepreneur individuel47480 PONT-DU-CASSECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 425 203 098. Elle est domiciliée Meydieu, 47480 Pont-du-Casse. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUCASSE ROBERT

Dénomination
DUCASSE ROBERT
SIREN
425 203 098
SIRET (siège)
425 203 098 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39425203098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 425 203 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
MEYDIEU, 47480, PONT-DU-CASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE ROBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUCASSE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47480 PONT-DU-CASSESiègeFermé

    425 203 098 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUCASSE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DUCASSE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE ROBERT ?

Le numéro SIREN de DUCASSE ROBERT est 425 203 098. Le SIRET de son siège social est 425 203 098 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39425203098.

Où se situe le siège social de DUCASSE ROBERT ?

Le siège social de DUCASSE ROBERT est situé Meydieu, 47480 Pont-du-Casse.

DUCASSE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE ROBERT.

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