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DUCASSE SERGE

Active
Siren394 683 403Entrepreneur individuel40330 CASTEL-SARRAZINCréée le 18 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE SERGE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 1994, identifié par le SIREN 394 683 403. Elle est domiciliée Le Pouy, 40330 Castel-Sarrazin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUCASSE SERGE

Dénomination
DUCASSE SERGE
SIREN
394 683 403
SIRET (siège)
394 683 403 00015
N° TVA intracommunautaire
FR30394683403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 683 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 avril 1994
Siège social
LE POUY, 40330, CASTEL-SARRAZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE SERGE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUCASSE SERGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE SERGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE SERGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40330 CASTEL-SARRAZINSiègeActif

    394 683 403 00015 · ouvert le 18 avril 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUCASSE SERGE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE SERGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 1994

Questions fréquentes sur DUCASSE SERGE

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE SERGE ?

Le numéro SIREN de DUCASSE SERGE est 394 683 403. Le SIRET de son siège social est 394 683 403 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30394683403.

Où se situe le siège social de DUCASSE SERGE ?

Le siège social de DUCASSE SERGE est situé Le Pouy, 40330 Castel-Sarrazin.

DUCASSE SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE SERGE.

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