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DUCASSE SERGE

Active
Siren950 905 232Entrepreneur individuel82210 Coutures
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 905 232, DUCASSE SERGE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 563 CHE de Bernadas, 82210 Coutures. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DUCASSE SERGE

Dénomination
DUCASSE SERGE
SIREN
950 905 232
SIRET (siège)
950 905 232 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28950905232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 905 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
563 CHE de Bernadas, 82210, Coutures
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE SERGE

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de DUCASSE SERGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE SERGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE SERGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82210 CouturesSiègeActif

    950 905 232 00019 · ouvert le 24 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUCASSE SERGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de DUCASSE SERGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DUCASSE SERGE

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE SERGE ?

Le numéro SIREN de DUCASSE SERGE est 950 905 232. Le SIRET de son siège social est 950 905 232 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28950905232.

Où se situe le siège social de DUCASSE SERGE ?

Le siège social de DUCASSE SERGE est situé 563 CHE de Bernadas, 82210 Coutures.

DUCASSE SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE SERGE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE SERGE.

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