DUCAT JEAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUCAT JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2010, identifié par le SIREN 524 897 774. Elle est domiciliée rue Johannot, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 8559B.
Fiche d'identité de DUCAT JEAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- DUCAT JEAN PASCAL
- SIREN
- 524 897 774
- SIRET (siège)
- 524 897 774 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87524897774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 897 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 01 août 2010
- Siège social
- RUE JOHANNOT, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCAT JEAN PASCAL
Autres enseignements
Finances de DUCAT JEAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUCAT JEAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUCAT JEAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
524 897 774 00013 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 8559B
Documents juridiques de DUCAT JEAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUCAT JEAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCAT JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUCAT JEAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCAT JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCAT JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUCAT JEAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2010
Questions fréquentes sur DUCAT JEAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DUCAT JEAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de DUCAT JEAN PASCAL est 524 897 774. Le SIRET de son siège social est 524 897 774 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87524897774.
Où se situe le siège social de DUCAT JEAN PASCAL ?
Le siège social de DUCAT JEAN PASCAL est situé rue Johannot, 42000 Saint-Etienne.
DUCAT JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCAT JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCAT JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCAT JEAN PASCAL.
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