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DUCEPT BERNARD

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Siren414 821 736Entrepreneur individuel79240 LE BUSSEAUCréée le 01 avril 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCEPT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1975 sous le numéro SIREN 414 821 736. Elle est domiciliée Les Granges, 79240 Le Busseau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de DUCEPT BERNARD

Dénomination
DUCEPT BERNARD
SIREN
414 821 736
SIRET (siège)
414 821 736 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34414821736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 821 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 avril 1975
Siège social
LES GRANGES, 79240, LE BUSSEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCEPT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUCEPT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCEPT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCEPT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79240 LE BUSSEAUSiègeFermé

    414 821 736 00017 · ouvert le 01 avril 1975 · NAF 012A

Documents juridiques de DUCEPT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCEPT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCEPT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCEPT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCEPT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCEPT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCEPT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1975

Questions fréquentes sur DUCEPT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUCEPT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUCEPT BERNARD est 414 821 736. Le SIRET de son siège social est 414 821 736 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34414821736.

Où se situe le siège social de DUCEPT BERNARD ?

Le siège social de DUCEPT BERNARD est situé Les Granges, 79240 Le Busseau.

DUCEPT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCEPT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCEPT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCEPT BERNARD.

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