DUCERT JEAN-PASCAL

Active

Siren539 863 118Entrepreneur individuel09700 SAVERDUNCréée le 10 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCERT JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2012, identifié par le SIREN 539 863 118. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Brocca, 09700 Saverdun. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DUCERT JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: DUCERT JEAN-PASCAL
SIREN: 539 863 118
SIRET (siège): 539 863 118 00011
N° TVA intracommunautaire: FR57539863118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 863 118
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 10 janvier 2012
Siège social: CHE DE BROCCA, 09700, SAVERDUN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCERT JEAN-PASCAL

Production d'électricité

Finances de DUCERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCERT JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCERT JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09700 SAVERDUNSiègeActif
539 863 118 00011 · ouvert le 10 janvier 2012 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUCERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCERT JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCERT JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCERT JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCERT JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCERT JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 2012

Questions fréquentes sur DUCERT JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCERT JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCERT JEAN-PASCAL est 539 863 118. Le SIRET de son siège social est 539 863 118 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57539863118.

Où se situe le siège social de DUCERT JEAN-PASCAL ?

Le siège social de DUCERT JEAN-PASCAL est situé Che de Brocca, 09700 Saverdun.