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DUCHALET

Active
Siren918 204 256SAS03250 CHATEL-MONTAGNECréée le 08 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DUCHALET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2022, identifiée par le SIREN 918 204 256. Son siège social est situé 11 Pl du Champ de Foire, 03250 Chatel-Montagne. Son activité principale relève du code NAF 4774Z. GAEL DUCHALET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUCHALET

Dénomination
DUCHALET
SIREN
918 204 256
SIRET (siège)
918 204 256 00021
N° TVA intracommunautaire
FR87918204256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 204 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4774Z
Date de création
08 août 2022
Siège social
11 PL DU CHAMP DE FOIRE, 03250, CHATEL-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHALET

L'entretien, la location, la vente et la commercialisation de matériel médical et d'orthopédie

Finances de DUCHALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHALET

GD

GAEL DUCHALET

Président de SAS

Depuis la création (08 août 2022) · 4 ans

Établissements de DUCHALET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03250 CHATEL-MONTAGNESiègeActif

    918 204 256 00021 · ouvert le 12 décembre 2022 · NAF 4774Z

Documents juridiques de DUCHALET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 08 août 2022

  • Acte

Comptes annuels de DUCHALET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DUCHALET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHALET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2022

Questions fréquentes sur DUCHALET

Quel est le numéro SIREN de DUCHALET ?

Le numéro SIREN de DUCHALET est 918 204 256. Le SIRET de son siège social est 918 204 256 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87918204256.

Qui dirige DUCHALET ?

DUCHALET est dirigée par GAEL DUCHALET, président de sas.

Où se situe le siège social de DUCHALET ?

Le siège social de DUCHALET est situé 11 Pl du Champ de Foire, 03250 Chatel-Montagne.

DUCHALET est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHALET.

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