DUCHAMP Brigitte

Active

Siren989 367 214Entrepreneur individuel07690 VillevocanceCréée le 08 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCHAMP Brigitte est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2025, identifié par le SIREN 989 367 214. Le siège social de l'entreprise se trouve 436 CHE de la plaine, 07690 Villevocance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.

Fiche d'identité de DUCHAMP Brigitte

INSEE

Dénomination: DUCHAMP Brigitte
SIREN: 989 367 214
SIRET (siège): 989 367 214 00016
N° TVA intracommunautaire: FR12989367214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 989 367 214
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9529Z
Date de création: 08 septembre 2025
Siège social: 436 CHE de la plaine, 07690, Villevocance
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCHAMP Brigitte

couturière à domicile pour l'industrie autocar

Finances de DUCHAMP Brigitte

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHAMP Brigitte

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHAMP Brigitte

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07690 VillevocanceSiègeActif
989 367 214 00016 · ouvert le 08 septembre 2025 · NAF 9529Z

Documents juridiques de DUCHAMP Brigitte

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DUCHAMP Brigitte

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHAMP Brigitte. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHAMP Brigitte

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHAMP Brigitte. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHAMP Brigitte n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHAMP Brigitte

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

08 septembre 2025création
Date d'effet : 08 septembre 2025

Questions fréquentes sur DUCHAMP Brigitte

Quel est le numéro SIREN de DUCHAMP Brigitte ?

Le numéro SIREN de DUCHAMP Brigitte est 989 367 214. Le SIRET de son siège social est 989 367 214 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12989367214.

Où se situe le siège social de DUCHAMP Brigitte ?

Le siège social de DUCHAMP Brigitte est situé 436 CHE de la plaine, 07690 Villevocance.