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DUCHAMP PASCAL

Active
Siren394 043 855Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 16 février 2016
Liquidation judiciaire en coursAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 043 855, DUCHAMP PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 février 2016. Elle est domiciliée 7 B rue Marcelin Berthelot, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 4391A.

Fiche d'identité de DUCHAMP PASCAL

Dénomination
DUCHAMP PASCAL
SIREN
394 043 855
SIRET (siège)
394 043 855 00045
N° TVA intracommunautaire
FR46394043855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 043 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391A
Date de création
16 février 2016
Siège social
7 B RUE MARCELIN BERTHELOT, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DUCHAMP PASCAL

CHARPENTE BARDAGE

Finances de DUCHAMP PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHAMP PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHAMP PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    394 043 855 00045 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 4391A

  • 01960 PERONNASFermé

    394 043 855 00029 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 454D

  • 01960 PERONNASFermé

    394 043 855 00037 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 452B

  • 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLEFermé

    394 043 855 00011 · ouvert le 14 février 1994 · NAF 454D

Documents juridiques de DUCHAMP PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHAMP PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHAMP PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHAMP PASCAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUCHAMP PASCAL. Liquidation judiciaire en cours depuis le 29 mai 2024 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 29 mai 2024. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 29 mai 2024 · publié le 04 juin 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 17 Mai 2024, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me DESPRAT 22, rue du Cordier - CS 30107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Aucune mention de DUCHAMP PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHAMP PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2024-05-29 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 17 Mai 2024, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me DESPRAT 22, rue du Cordier - CS 30107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2016

Questions fréquentes sur DUCHAMP PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCHAMP PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCHAMP PASCAL est 394 043 855. Le SIRET de son siège social est 394 043 855 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46394043855.

Où se situe le siège social de DUCHAMP PASCAL ?

Le siège social de DUCHAMP PASCAL est situé 7 B rue Marcelin Berthelot, 01000 Bourg-en-Bresse.

DUCHAMP PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHAMP PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHAMP PASCAL est-elle en procédure collective ?

Oui. DUCHAMP PASCAL fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 29 mai 2024. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.

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