DUCHAMP STEPHANE

Active

Siren408 233 260Entrepreneur individuel69480 LUCENAYCréée le 10 juillet 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 233 260, DUCHAMP STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 10 juillet 1996. Elle est domiciliée 125 Che Bel-Air, 69480 Lucenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUCHAMP STEPHANE

INSEE

Dénomination: DUCHAMP STEPHANE
SIREN: 408 233 260
SIRET (siège): 408 233 260 00020
N° TVA intracommunautaire: FR05408233260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 233 260
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 10 juillet 1996
Siège social: 125 CHE BEL-AIR, 69480, LUCENAY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUCHAMP STEPHANE

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUCHAMP STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHAMP STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHAMP STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69480 LUCENAYSiègeActif
408 233 260 00020 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 0121Z
69480 LUCENAYFermé
408 233 260 00012 · ouvert le 10 juillet 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUCHAMP STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHAMP STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHAMP STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHAMP STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHAMP STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHAMP STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHAMP STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 juillet 1996

Marques déposées par DUCHAMP STEPHANE

INPI

DUCHAMP STEPHANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

BEAUJOLAIS PREMIUM
N° 3410566 · Déposée le 13 février 2006 · Marque verbale
Demande totalement rejetée
Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUCHAMP STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUCHAMP STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUCHAMP STEPHANE est 408 233 260. Le SIRET de son siège social est 408 233 260 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05408233260.

Où se situe le siège social de DUCHAMP STEPHANE ?

Le siège social de DUCHAMP STEPHANE est situé 125 Che Bel-Air, 69480 Lucenay.