DUCHAMPT PATRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUCHAMPT PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 490 470 150. Elle est domiciliée Ld Romarand, 69430 Quincie-en-Beaujolais. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DUCHAMPT PATRICE
INSEE- Dénomination
- DUCHAMPT PATRICE
- SIREN
- 490 470 150
- SIRET (siège)
- 490 470 150 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02490470150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 470 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- LD ROMARAND, 69430, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCHAMPT PATRICE
Culture de la vigne
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Finances de DUCHAMPT PATRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUCHAMPT PATRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUCHAMPT PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
490 470 150 00015 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DUCHAMPT PATRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUCHAMPT PATRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHAMPT PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUCHAMPT PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHAMPT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCHAMPT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUCHAMPT PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur DUCHAMPT PATRICE
Quel est le numéro SIREN de DUCHAMPT PATRICE ?
Le numéro SIREN de DUCHAMPT PATRICE est 490 470 150. Le SIRET de son siège social est 490 470 150 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02490470150.
Où se situe le siège social de DUCHAMPT PATRICE ?
Le siège social de DUCHAMPT PATRICE est situé Ld Romarand, 69430 Quincie-en-Beaujolais.
DUCHAMPT PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCHAMPT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCHAMPT PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHAMPT PATRICE.
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