duchange Sebastien

Active

Siren985 270 503Entrepreneur individuel10190 ChennegyCréée le 17 avril 2024

4391B · Travaux de couverture par éléments

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 985 270 503, duchange Sebastien est un entrepreneur individuel créé le 17 avril 2024. Elle est domiciliée 15 rue du Hayer, 10190 Chennegy. Son activité principale est travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).

Fiche d'identité de duchange Sebastien

INSEE

Dénomination: duchange Sebastien
SIREN: 985 270 503
SIRET (siège): 985 270 503 00016
N° TVA intracommunautaire: FR70985270503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 985 270 503
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création: 17 avril 2024
Siège social: 15 RUE DU HAYER, 10190, Chennegy
Établissements: 2
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de duchange Sebastien

Travaux de couverture zinguerie

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Établissements de duchange Sebastien

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

10190 ChennegySiègeActif
985 270 503 00016 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4391B
10190 ChennegyActif
985 270 503 00024 · ouvert le 13 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de duchange Sebastien

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 février 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de duchange Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour duchange Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de duchange Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de duchange Sebastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 17 avril 2024

Questions fréquentes sur duchange Sebastien

Quel est le numéro SIREN de duchange Sebastien ?

Le numéro SIREN de duchange Sebastien est 985 270 503. Le SIRET de son siège social est 985 270 503 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70985270503.

Où se situe le siège social de duchange Sebastien ?

Le siège social de duchange Sebastien est situé 15 rue du Hayer, 10190 Chennegy.