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DUCHARME DANIEL

Active
Siren485 273 569Entrepreneur individuel84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSECréée le 01 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCHARME DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2004 sous le numéro SIREN 485 273 569. Son siège social est situé 1141 Rte de Fontaine de Vaucluse Apt. 321, 84800 Saumane-de-Vaucluse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DUCHARME DANIEL

Dénomination
DUCHARME DANIEL
SIREN
485 273 569
SIRET (siège)
485 273 569 00023
N° TVA intracommunautaire
FR02485273569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 273 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 mars 2004
Siège social
1141 RTE DE FONTAINE DE VAUCLUSE APT. 321, 84800, SAUMANE-DE-VAUCLUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCHARME DANIEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DUCHARME DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHARME DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHARME DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSESiègeActif

    485 273 569 00023 · ouvert le 08 juin 2014 · NAF 9609Z

  • 84210 PERNES-LES-FONTAINESFermé

    485 273 569 00031 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 8690F

Documents juridiques de DUCHARME DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHARME DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHARME DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHARME DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHARME DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHARME DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHARME DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2004

Questions fréquentes sur DUCHARME DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUCHARME DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUCHARME DANIEL est 485 273 569. Le SIRET de son siège social est 485 273 569 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02485273569.

Où se situe le siège social de DUCHARME DANIEL ?

Le siège social de DUCHARME DANIEL est situé 1141 Rte de Fontaine de Vaucluse Apt. 321, 84800 Saumane-de-Vaucluse.

DUCHARME DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHARME DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHARME DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHARME DANIEL.

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