DUCHARNE SUZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUCHARNE SUZANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 391 487 303. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Micouds, 69910 Villie Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de DUCHARNE SUZANNE
INSEE- Dénomination
- DUCHARNE SUZANNE
- SIREN
- 391 487 303
- SIRET (siège)
- 391 487 303 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR83391487303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 487 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LES MICOUDS, 69910, VILLIE MORGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCHARNE SUZANNE
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Finances de DUCHARNE SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUCHARNE SUZANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUCHARNE SUZANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69910 VILLIE MORGONSiègeFermé
391 487 303 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011G
Documents juridiques de DUCHARNE SUZANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUCHARNE SUZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHARNE SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUCHARNE SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHARNE SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCHARNE SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUCHARNE SUZANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur DUCHARNE SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de DUCHARNE SUZANNE ?
Le numéro SIREN de DUCHARNE SUZANNE est 391 487 303. Le SIRET de son siège social est 391 487 303 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83391487303.
Où se situe le siège social de DUCHARNE SUZANNE ?
Le siège social de DUCHARNE SUZANNE est situé Les Micouds, 69910 Villie Morgon.
DUCHARNE SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCHARNE SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCHARNE SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHARNE SUZANNE.
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