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DUCHASSAN

Active
Siren353 965 098Société civile14140 LE MESNIL-SIMONCréée le 26 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 965 098, DUCHASSAN est une société civile créée le 26 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine des Bruyeres le Mesnil Simon, 14140 Le Mesnil-Simon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. MARTINE SANCEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUCHASSAN

Dénomination
DUCHASSAN
SIREN
353 965 098
SIRET (siège)
353 965 098 00034
N° TVA intracommunautaire
FR28353965098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 965 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
305 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
26 décembre 2001
Siège social
DOMAINE DES BRUYERES LE MESNIL SIMON, 14140, LE MESNIL-SIMON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUCHASSAN

L'exploitation et l'administration par tous moyens directs ou indirects et notamment par bail ou location de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous droits au bail l'acquisition l'administration l'aménagement la conception la vente en totalité ou en partie et l'échange de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous droits au bail en France et à l'étranger

Finances de DUCHASSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHASSAN

FD

FRANCOIS DUJARDIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans

MS

MARTINE SANCEY

Gérant

Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de DUCHASSAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14140 LE MESNIL-SIMONSiègeActif

    353 965 098 00034 · ouvert le 10 juillet 2001 · NAF 6832A

  • 14800 DEAUVILLEFermé

    353 965 098 00018 · ouvert le 15 mars 1990 · NAF 703C

  • 14910 BLONVILLE-SUR-MERFermé

    353 965 098 00026 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 703C

Documents juridiques de DUCHASSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de DUCHASSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHASSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHASSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUCHASSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCHASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHASSAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2001

Questions fréquentes sur DUCHASSAN

Quel est le numéro SIREN de DUCHASSAN ?

Le numéro SIREN de DUCHASSAN est 353 965 098. Le SIRET de son siège social est 353 965 098 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28353965098.

Qui dirige DUCHASSAN ?

DUCHASSAN est dirigée par MARTINE SANCEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUCHASSAN ?

Le siège social de DUCHASSAN est situé Domaine des Bruyeres le Mesnil Simon, 14140 Le Mesnil-Simon.

DUCHASSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHASSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHASSAN.

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