DUCHATEL Francis

Active

Siren949 597 256Entrepreneur individuel63200 CHAMBARON SUR MORGECréée le 26 juin 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 597 256, DUCHATEL Francis est un entrepreneur individuel créé le 26 juin 2023. Son siège social est situé 8 rue des Ecureuils - Pontmort, 63200 Chambaron sur Morge. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCHATEL Francis

INSEE

Dénomination: DUCHATEL Francis
SIREN: 949 597 256
SIRET (siège): 949 597 256 00013
N° TVA intracommunautaire: FR41949597256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 597 256
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4120A
Date de création: 26 juin 2023
Siège social: 8 RUE DES ECUREUILS - PONTMORT, 63200, CHAMBARON SUR MORGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCHATEL Francis

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de DUCHATEL Francis

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHATEL Francis

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHATEL Francis

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63200 CHAMBARON SUR MORGESiègeActif
949 597 256 00013 · ouvert le 07 mars 2023 · NAF 4312A

Documents juridiques de DUCHATEL Francis

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2023

Acte

Comptes annuels de DUCHATEL Francis

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHATEL Francis. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHATEL Francis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHATEL Francis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHATEL Francis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHATEL Francis

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 26 juin 2023

Questions fréquentes sur DUCHATEL Francis

Quel est le numéro SIREN de DUCHATEL Francis ?

Le numéro SIREN de DUCHATEL Francis est 949 597 256. Le SIRET de son siège social est 949 597 256 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41949597256.

Où se situe le siège social de DUCHATEL Francis ?

Le siège social de DUCHATEL Francis est situé 8 rue des Ecureuils - Pontmort, 63200 Chambaron sur Morge.