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DUCHATELET

Active
Siren922 113 576SAS19000 TulleCréée le 26 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DUCHATELET est une SAS immatriculée le 26 janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 113 576. Son siège social est situé 22 RUE du 9 Juin 1944 Hôtels d' entreprise, 19000 Tulle. Son activité principale relève du code NAF 7490B. La direction est assurée par FREDERIC DUCHATELET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DUCHATELET

Dénomination
DUCHATELET
SIREN
922 113 576
SIRET (siège)
922 113 576 00024
N° TVA intracommunautaire
FR68922113576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 113 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7490B
Date de création
26 janvier 2023
Siège social
22 RUE du 9 Juin 1944 Hôtels d' entreprise, 19000, Tulle
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCHATELET

CONSULTANT. DEVELOPPER TOUT ACCOMPAGNEMENT, MENER TOUTE ACTION DE CONSEIL, ET DE FORMATION. FEDERER LES PROFESSIONNELS SPECIALISES EN GENIE ECOLOGIQUE. LA DIVERSITE DES HABITATS NATURELS, LA QUESTION DES ECOTYPES ET L ENSEMBLE DES INTERACTIONS. NORMALISER, HARMONISER ET HOMOGENEISER LA PROFESSION, LA DEMARCHE, LES PRATIQUES ET LES TECHNIQUES. INGENIERIE, ETUDE TECHNIQUES, REALISATION DES TRAVEAUX, D AMENAGEMENT DE COURS D'EAU EN GENIE ECOLOGIQUE.

Finances de DUCHATELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHATELET

FD

FREDERIC DUCHATELET

Président de SAS

Depuis la création (26 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de DUCHATELET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 19000 TulleSiègeActif

    922 113 576 00024 · ouvert le 13 mars 2025 · NAF 7490B

  • 46110 LE VIGNON-EN-QUERCYFermé

    922 113 576 00016 · ouvert le 25 novembre 2022 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DUCHATELET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DUCHATELET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHATELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHATELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHATELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUCHATELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCHATELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHATELET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brive

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2023

Questions fréquentes sur DUCHATELET

Quel est le numéro SIREN de DUCHATELET ?

Le numéro SIREN de DUCHATELET est 922 113 576. Le SIRET de son siège social est 922 113 576 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68922113576.

Qui dirige DUCHATELET ?

DUCHATELET est dirigée par FREDERIC DUCHATELET, président de sas.

Où se situe le siège social de DUCHATELET ?

Le siège social de DUCHATELET est situé 22 RUE du 9 Juin 1944 Hôtels d' entreprise, 19000 Tulle.

DUCHATELET est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHATELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHATELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHATELET.

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